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Marques déposées par OPPBTP (organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics
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D-CLIC PREVENTION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

D-CLIC PREVENTION
OPPBTP (organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics), Organisme créé par arrêté ministériel du 9.8.47

Numéro de dépôt :
4324320
Date de dépôt :
22/12/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/12/2026
D-CLIC PREVENTION de OPPBTP (organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics

Présentation de la marque D-CLIC PREVENTION

Déposée le 22 décembre 2016 par OPPBTP (organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « D-CLIC PREVENTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est OPPBTP (organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics), Organisme créé par arrêté ministériel du 9.8.47 domicilié(e) 25, avenue du Général-Leclerc - 92660 - BOULOGNE-BILLANCOURT cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OPPBTP (organisme professionnel du bâtiment et des travaux publics) domicilié(e) 25, avenue du Général-Leclerc - 92660 - BOULOGNE-BILLANCOURT cedex - France.

La marque D-CLIC PREVENTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324320.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D-CLIC PREVENTION arrivera à expiration en date du 22 décembre 2026.

OPPBTP (organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics a également déposé les autres marques suivantes : BTP-PREVENTION , Prév'App Chantier , BTP-PREVENTION SANTE , La prévention, un état d'esprit BTP , PREVENTION SANTE-BTP , PRECHAN , PREVENTION BTP LE MAGAZINE DE L'OPP BTP


OPPBTP (organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics), Organisme créé par arrêté ministériel du 9.8.47 - 25, avenue du Général-Leclerc - 92660 - BOULOGNE-BILLANCOURT cedex - France


OPPBTP (organisme professionnel du bâtiment et des travaux publics) - 25, avenue du Général-Leclerc - 92660 - BOULOGNE-BILLANCOURT cedex - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Programme informatique et logiciels de toutes sortes quel que soit leur support d'enregistrement ou de diffusion ; logiciels enregistrés sur tout support ou téléchargés par tout moyen ; questionnaires interactifs pour le secteur du bâtiment et des travaux publics sur la prévention des risques professionnels.

Formation, sensibilisation, enseignement à distance par Internet ou en e-learning aux risques et moyens de prévention pour le secteur du bâtiment et des travaux publics.